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Introduction

 

Le droit fait-il une différence entre une petite pierre posée sur le bas-côté d’un chemin forestier et ce même minéral remarqué et collecté par un amateur géologue ? Comment est-ce qu’une pierre passe du statut « une chose », au statut « un bien » ?

Dans quelle situation se trouve l’amateur lorsqu’il trouve un objet minéral auquel il attache de l’intérêt ? Peut-il s’en déclarer légitimement propriétaire ? Peut-il librement le donner, le vendre, le louer, le confier à un tiers ou à un musée, voire le détruire ?

S’il achète le minéral, peut-il sereinement en jouir, sans s’inquiéter de l’origine de la propriété de son vendeur ? S’il veut le vendre ou en vendre régulièrement, le peut-il sans contraintes spécifiques ?

Et qu’en est-il du droit à l’image ? L’amateur géologue est-il pleinement propriétaire des droits relatifs à l’image de son minéral ?

La présente étude se concentrera sur l’objet minéral qui suscite suffisamment d’intérêt pour qu’on le prélève et l’emporte.

Elle ne traitera pas de cette catégorie d’objets minéraux que constituent les pierres précieuses.

Les gemmes (diamants, et pierres de couleurs) suscitent une telle attraction que Parlement et Gouvernement ont continuellement encadré statut et pratiques depuis la loi du 1er août 1905 jusqu’au décret du 14 janvier 2002.

L’appropriation de ces pierres précieuses et pierres fines s’appuient très généralement sur des pratiques professionnelles codifiées, sur des certificats et factures, donc des écrits levant l’essentiel des difficultés juridiques qui constituent précisément l’objet de la présente étude.

Alors que les parlementaires renforcent actuellement le statut juridique de l’animal, en le faisant passer dans le Code civil, du statut du simple bien meuble au statut d’« être vivant et sensible »1, alors que le végétal bénéficie souvent d’un traitement plus protecteur2, la difficulté, concernant le minéral, provient essentiellement de ce que les pouvoirs législatif, ministériel ou administratif adoptent très peu de textes à son égard. Et lorsqu’ils en adoptent, c’est moins pour le minéral en lui-même, que pour l’ensemble dont il fait partie (par exemple, un parc national).

Etymologiquement, la notion de patrimoine nous vient de « l’ensemble des biens et droits que nous avons hérités de nos pères ». L’entrée des éléments géologiques au sein de notre « patrimoine » commun à protéger n’est que récente et partielle.

La prise de conscience par les pouvoirs publics de la fragilité de nos richesses en roches, minéraux et fossiles date des années 1975/1980, périodes de pillages notoires sur certains gisements paléontologiques et minéralogiques et de développement des bourses aux minéraux et fossiles.

Et pour la population, la marge de progression demeure sensiblement plus forte.

Mais même au regard de l’action publique, notre pays ne se montre pas de la première diligence. Relevons à titre d’exemple que, par sa loi Barnier du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement, l’Etat s’était fixé de faire l’inventaire national des richesses géologiques et d’établir la liste nationale des sites d’intérêt géologique qui doivent être protégés. Les décrets d’application se faisant toujours attendre, c’est encore grandement à l’état de projet.

Nous verrons que cette relative indifférence des pouvoirs publics fait de facto partie du l’actuel statut juridique de l’objet minéral et génère des conséquences pratiques pour l’amateur géologue.

Par conséquent, à défaut d’un statut juridique spécifique, il nous faut partir du droit commun. 

Le droit français fait une distinction que d’autres droits ne font pas nécessairement. Ainsi, contrairement à la Common Law des Anglo-Saxons ou au droit allemand qui connaissent essentiellement « les choses », notre droit positif distingue « les choses » et « les biens ».

Lorsqu’elle devient « un bien », la chose minérale va se voir appliquer un ensemble de règles qui n’ont certes pas été définies pour elle, mais qui vont néanmoins lui conférer un statut juridique sensiblement plus riche et affirmé que celui de « la chose ».

Un minéral peut être appréhendé et protégé en tant que partie d’un ensemble dit « bien naturel ». Mais pour qu’un minéral devienne, en tant que lui-même, un bien, il faut qu’une personne s’en déclare, ou s’en ressente propriétaire, ou au moins détentrice. Il faut donc cet objet minéral ait été individualisé et ait suscité un intérêt pour lui-même, suscitant le désir et le geste de l’appropriation.

C’est la propriété, ou au moins la détention, qui fait de la chose un bien.

Le fait que nous évoquions l’individualisation d’un objet minéral, n’empêche nullement que l’amateur s’approprie un ensemble de pierres qu’il va éventuellement traiter en « collection ». Cependant, si l’aspect « collection » peut le cas échéant accroître l’intérêt et la valeur de l’ensemble, chaque élément peut à tout moment connaître un sort différent et séparé. Cela peut nuire à la collection, mais le minéral conservera tous les attributs juridiques du bien dans le patrimoine d’une personne.

 

1 - L’évènement frappe les esprits et mobilise la presse parce que le Code civil est le code de tous et de tous les jours. Mais, l’animal bénéficiait déjà de ce statut dans le Code rural depuis 1976, et à un moindre degré dans le Code pénal depuis 1994.

2 - L'article 1er de la loi du 10 juillet 1976 sur la protection de la nature énonce, « la protection des espaces naturels et des paysages, la préservation des espèces animales et végétales, le maintien des équilibres biologiques auxquels ils participent et la protection des ressources naturelles contre toutes les causes de dégradation qui les menacent sont d'intérêt général ».

 

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INTRODUCTION

 

PARTIE 1 - APPROPRIATION DE L’OBJET MINERAL ENCORE SUR SOL

1.1 Le statut juridique de l’objet minéral demeuré à l’état de chose

1.2 Le cas de l’objet minéral posé sur une propriété privée.

  1. L’article 552 du Code civil.
  2. La propriété du dessous
  3. Lorsque l’objet minéral se trouve immergé ou posé sur une berge
  4. L’étendue de la protection du propriétaire du terrain
  5. Délits : Vol et recel  

1.3   Le cas du minéral posé sur le domaine non classé d’une entité de droit public (Etat, communes,…)

  1. Le Code général de la propriété des personnes publiques (CG3P)
  2. Le domaine public des collectivités publiques
  3. Le domaine privé des collectivités publiques
  4. Le sort du minéral en lieu public
  5. Un droit fondé sur un simple usage de tolérance.

1.4 Le cas de l’objet minéral posé sur le sol d’un site protégé : Réserves, parcs, littoral

  1. Sur la base de premiers textes :
  2. Parcs et réserves

 

PARTIE 2 - APPROPRIATION DE L’OBJET MINERAL PAR ACHAT OU SUITE UN DON

2.1 L’article 544 de notre Code civil

2.2 Destruction

2.3 Incertitude sur le droit de propriété du vendeur ou du donneur.

2.4 La bonne foi

2.5 Minéral volé ou perdu 

2.6 Vide-greniers, brocantes, bourses aux minéraux

2.7 La réalisation habituelle d’actes de commerce

2.8 Le troc

 

PARTIE 3 - LE DROIT A L’IMAGE DE L’OBJET MINERAL

 

CONCLUSION

Annexe : Modèle de contrat de vente d’un minéral

 

ANNEXES


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Ce document a été préparé par Noël CASABIANCA, Président de ASPIR FINENTREP Consulting. Cette société est spécialisée pour les PME et organisations :
- dans l’obtention de financements (Investissements, subventions, prêts,…) ;
- la prestation de Direction Administrative et Financière externalisée, de manière à ce que les dirigeants se consacrent au développement de leur activité, en s’appuyant sur les tableaux de bord.

Il enseigne par ailleurs le droit à l’Institut Supérieur de Gestion, au Pôle Universitaire Léonard de Vinci (ELMV), et à PARIS V (Université René Descartes).

 

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Le Collège de France est un établissement public d’enseignement supérieur, institution unique en France, sans équivalent à l’étranger. Depuis le XVIe siècle, le Collège de France répond à une double vocation : être à la fois le lieu de la recherche la plus audacieuse et celui de son enseignement. Voué à la recherche fondamentale, le Collège de France possède cette caractéristique singulière : il enseigne « le savoir en train de se constituer dans tous les domaines des lettres, des sciences ou des arts », en partenariat avec le CNRS, l’INSERM et plusieurs autres grandes institutions.

 


57 professeurs

Le Collège de France doit sa création à François Ier qui nomma en 1530 les premiers Lecteurs royaux. Leur fonction était d’enseigner des disciplines qui n’étaient pas encore admises à l’Université. Aujourd’hui, les anciens « lecteurs royaux » sont devenus 57 professeurs travaillant avec plusieurs centaines de chercheurs, ingénieurs, techniciens et administratifs. Le Collège de France est organisé en chaires. Elles couvrent un vaste ensemble de disciplines : des mathématiques à l’étude des grandes civilisations en passant par la physique, la chimie, la biologie et la médecine, la philosophie et la littérature, les sciences sociales et l’économie, la préhistoire, l’archéologie et l’histoire, la linguistique... Sur ces 57 chaires, cinq sont annuelles et accueillent chaque année un nouveau titulaire. Elles favorisent la réactivité et l’enseignement scientifique d’un domaine émergeant ou nécessitant une approche multisectorielle.

 

Lieu de débat et de confrontation d’idées

De nombreux colloques spécialisés et un symposium pluridisciplinaire sur un grand thème de société sont organisés chaque année afin de favoriser la réunion et la réflexion de la communauté scientifique nationale et internationale.

 

La liberté de la recherche

Depuis l’origine, une disposition essentielle a maintenu la vigueur créatrice de cette communauté savante : les chaires ne sont pas permanentes. De ce fait, lors de départs à la retraite, le renouvellement se fait en fonction des derniers développements de la science. Les nouveaux membres sont élus par l’Assemblée des Professeurs : aucun grade universitaire n’est requis de celui qui se présente aux suffrages ; seules comptent l’importance et l’originalité de ses travaux. La possibilité de transformer les chaires est un principe qui évite la rigidité des grilles de disciplines. Ainsi, le Collège s’adapte en permanence à l’évolution des sciences et demeure un pôle d’animation de la communauté scientifique.

 

Un rayonnement national et international

Les cours ont lieu principalement à Paris. Toutefois, chaque professeur a la liberté de donner une partie de son enseignement dans des grandes villes de France et à l’étranger. Un accueil tout particulier est réservé aux savants étrangers. Chaque année, plus de 50 sont invités à donner une série de conférences. Des professeurs titulaires étrangers font partie du corps professoral. De nombreux jeunes chercheurs doctorants ou post-doctorants, venant du monde entier, sont également accueillis au sein des laboratoires. La diffusion des cycles d’enseignement via le site internet du Collège de France rencontre un très grand succès qui contribue au rayonnement des sciences et de l’institution dans le monde entier.

 

Les bibliothèques

Le Collège de France possède des trésors : des livres rares, des bibliothèques spécialisées qui comptent parmi les meilleures d’Europe. Outils de travail des professeurs et des chercheurs attachés au Collège, elles sont ouvertes à un public extérieur de spécialistes et attirent un nombre croissant de chercheurs étrangers.

 

Les laboratoires et les instituts

Le Collège de France réunit, au sein de laboratoires et d’instituts spécialisés, des chercheurs ainsi que de jeunes équipes accueillies, mobilisés sur des programmes à moyen terme. Intégrés, hébergés ou extérieurs, mais toujours associés à d’autres organismes de recherche aux infrastructures spécialisées, ils travaillent ainsi dans la durée en préservant le minimum de fluidité qui est gage d’innovation.

 

Libre accès au savoir

Les cours sont accessibles à tous, gratuitement, sans inscription préalable, dans la limite des places disponibles. Ils commencent au mois d’octobre de chaque année par un colloque interdisciplinaire. Le programme des cours est disponible à l’accueil ou consultable sur le site internet.

Le Collège de France édite le texte intégral des leçons inaugurales (collection Fayard), des actes de colloques et séries de conférences (collection Odile Jacob), la Lettre du Collège de France et un « annuaire » qui résume l’enseignement annuel de chaque professeur.

Son site Internet, au cœur de la vie de l’institution et de sa mission de diffusion du savoir, offre notamment à l’internaute l’agenda des enseignements et l’actualité événementielle, un très grand nombre de cours et colloques en audio et en vidéo, des documents scientifiques, ainsi que l’accès à des publications électroniques.


L’Association Géologique des Volcans d’Auvergne, vous convie à la découverte du monde merveilleux des minéraux et des fossiles

 

Notre association a pour but de :

  • promouvoir l’essor de la minéralogie et la paléontologie en Auvergne, et  protéger le patrimoine minéral et fossile,
  • regrouper au sein de l’association toutes personnes intéressées par la recherche sur le terrain, les échanges,  la préservation en collections publiques et privées, et l'étude des minéraux et fossiles (détermination, recherches scientifiques ou culturelles, etc.),
  • défendre l'activité traditionnelle des minéralogistes et paléontologues qui sauvent les minéraux et fossiles menacés de dégradation par l'érosion et de la destruction par les travaux,
  • organiser les recherches sur le terrain dans le respect de l’Environnement,
  • coopérer avec les scientifiques et les musées.

La vie de notre club c’est :

  • la prospection sous la forme de sorties et voyages sur le terrain une fois par mois,
  • la recherche et l’étude des minéraux et fossiles,
  • l’identification, la préparation et le classement des échantillons,
  • la mise à disposition d’une bibliothèque spécialisée,
  • une bourse d’échanges annuelle interclubs,
  • deux salons d’expositions de minéraux et fossiles (en février ou mars et en août),
  • un partenariat avec GEOPOLIS,
  • une réunion par mois à la salle Polyvalente, à côté des pompiers, à Châtel Guyon

L’adhésion annuelle :

  • 20€  la première année
  • 15€  les années suivantes

 

 

Pour plus d’informations, n’hésiter pas à contacter l’A.G.V.A.

Le Président : André FERMIS

Tel : 06.25.89.46.37 ou E-mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Site internet : www.agva63.fr

Ce samedi 01 février 2014, signe l’ouverture officielle des premiers hôtels consacrés à la minéralogie et la paléontologie. Pour les minéralogistes, le Hotel Tucson City Center (ex Inn Suites) est celui qui connaît la plus forte concentration de commerçants minéralogistes.


En effet cet hôtel a vu son occupation doublée depuis la cessation des activités du Quality Inn qui souffrait de sa localisation excentrée. Toutes les chambres, même celles à l’étage, sont occupées. Le niveau en a souffert, et plusieurs des « top dealers » ont déménagé et ont préféré participer au « show » du « Westward Look » qui commence plus tard. Bien entendu, l’ouverture officielle a été précédée de quelques jours d’activités non officielles plus ou moins avouées.

 


Jours où le temps a été magnifique contrairement à ce 1er février, pluvieux et venteux.

 

DINOSAURES: LE RETOUR


Depuis quelques années, l’Hotel Tucson City Center est le lieu de migration de hordes de dinosaures en plastique. La nouveauté de cette année est l’apparition de nouvelles espèces métallisées. Pour des prix relativement modeste, on peut se constituer un petit « Jurassic Park » chez soi. Ceci étant la foule qui se pressait dans l’hôtel ce samedi, était là pour la recherche de minéraux et plus précisément de nouveautés et de bonnes affaires.

 

LA (MARSHALL) SUSSMANITE


Depuis quelques semaines, des rumeurs titillaient la communauté des collectionneurs amateurs de nouvelles espèces sur une découverte : la (marshall)sussmanite (il y a encore une incertitude sur le nom). Cette espèce, dédiée au collectionneur-négociant Marshall Sussman, se situe entre la pectolite et la serandite (l’occupation des sites de manganèse et calcium permet de distinguer ces espèces). Pour la petite histoire cette espèce (approuvée par l’IMA) a été vendue par Susmman comme de la bustamite provenant de la célébrissime Wessel Mine (Afrique du Sud). La Smithsonian Institution (Washington) en a acheté et après analyse, comme ce n’était pas de la bustamite, l’a rendue. L’espèce a été déterminée par le minéralogiste de Tucson, Marcus Origlieri. Les sommes demandées sont « musclées » (il semble qu’il y ait une cinquantaine de spécimens reconnus).

 

 

LES NOUVELLES ET ANCIENNES NOUVEAUTÉS

LES AZURITES DE MILLPILLAS


Une terrible nouvelle avait endeuillée ma communauté minéralogique internationale : l’exploitation de Millpillas, à proximité du gisement historique de Cananea au Mexique, avait dépassé la zone d’oxydation et on n’y trouvera plus que des sulfures massifs. Cette année a réservé une surprise de taille: une nouvelle zone oxydée a été découverte et des dizaine de millier de spécimens ont été découverts. A tel point qu’un grossiste en proposait à la vente à des prix inimaginables quelques mois auparavant. Que l’on ne se réjouisse pas pour autant, les grands spécimens de qualité sont porposés au mêmes prix que l’an dernier. Toujours dans le registre de l’azurite, on a vu des spécimens provenant du Laos… une affaire à suivre.

 

 

LES SCHATTUCKITE DE RDC


La schattuckite est connue de longue date en République Démocratique du Congo. Cependant, cette année on a vu des pièces de très belle qualité constituées d’encroûtements mamelonnés de cristaux fibreux de toute beauté… pour l’espèce. Les pièces polies sont époustouflantes. Seul point noir, le gisement est aujourd’hui tenu secret.

 

LES AZURITES DE MILLPILLAS


Une terrible nouvelle avait endeuillé l’an dernier, la communauté minéralogique internationale : l’exploitation de Millpillas à proximité du gisement historique de Cananea au Mexique, avait dépassé la zone d’oxydation et on n’y trouvera plus que des sulfures massifs. Cette année a réservé une surprise de taille: une nouvelle zone oxydée a été découverte et des dizaine de milliers de spécimens ont été découverts. A tel point qu’un grossiste en proposait à la vente à des prix inimaginables quelques mois auparavant. Que l’on ne se réjouisse pas pour autant, les spécimens de qualité sont proposés au mêmes prix que l’an dernier. Que l’on se réjouisse tout de même car au Main Show des cristaux de dimensions inconnues pour ce gisement , 6 cm et plus, sont apparus. Toujours dans le registre de l’azurite, on a vu des spécimens provenant du Laos… une affaire à suivre.

 

 

AZURITE DE MILLPLILLAS : LES CRISTAUX GÉANTS

 


LES DIOPTASES  DU CONGO


Cs dernières années ont vue se réveiller un géant de la minéralogie connu depuis longtemps et longtemps en sommeil malgré des tentatives de réouvertures; le district à dioptase, cérusite, wulfenite et hémimorphite du Congo (ou plutôt des Congo). La plupart des trouvailles arrivaient en France. Cette année pour la première fois, un lot important est arrivé aux USA, il occupait une chambre entière et a été vendu en totalité avant la fin du show.

 
LES DIOPTASES DU CONGO… et une wulfenite géante 7 cm (recouverte de quartz) !

 

 

 

 

 

Association responsable respectueuse de l'environnement et du patrimoine géologique

La charte

Tous les adhérents de Géopolis s'engagent à respecter notre charte visant à protéger les sites de récolte et valoriser leur collection de minéraux et/ou fossiles

Dossiers juridiques

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L'assurance

Disponible depuis la création de Géopolis en partenariat avec la MAIF, elle couvre les associations et adhérents pour leur manifestation ou sortie de terrain.

Expositions

Géopolis conçoit et créé des expositions disponibles à la location en partenariat avec les plus grands chercheurs des domaines concernés en géologie, minéralogie,....